Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes, du brevet de second mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes

Inhalt

1. Annexe
2. Art. 1
3. Titre Ier : GÉNÉRALITÉS
4. Art. 1
5. Art. 2
6. Art. 3
7. Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME D'« OFFICIER CHEF DE QUART MACHINE/CHEF MÉCANICIEN 3 000 kW, LIMITÉ À 200 MILLES DES CÔTES »
8. Art. 4
9. Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET D'OFFICIER DE QUART À LA MACHINE LIMITÉ À 200 MILLES DES CÔTES
10. Art. 5
11. Art. 6
12. Art. 7
13. Titre IV : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE SECOND MÉCANICIEN 3 000 kW LIMITÉ À 200 MILLES DES CÔTES
14. Art. 8
15. Art. 9
16. Art. 10
17. Titre V : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE CHEF MÉCANICIEN 3 000 kW LIMITÉ À 200 MILLES DES CÔTES
18. Art. 11
19. Art. 12
20. Art. 13
21. Titre VI : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES
22. Art. 14
23. Art. 15