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Arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acqui · Arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et modifiant le code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)

Arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acqui Art. 3

In KraftAmtlicher Text

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.