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Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de · Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de capitaine de pêche

Arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de Art. 8

Titre II : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU DIPLÔME DE CAPITAINE DE PÊCHE

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Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience conformément aux dispositions de l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.