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Arrêté du 16 juin 2016 relatif à l'enseignement facultatif d · Arrêté du 16 juin 2016 relatif à l'enseignement facultatif d'informatique et création numérique du cycle terminal des lycées, sanctionné par le baccalauréat général

Arrêté du 16 juin 2016 relatif à l'enseignement facultatif d Art. 2

In KraftAmtlicher Text

Les tableaux figurant en annexe de l'arrêté du 27 janvier 2010 modifié susvisé sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.