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Arrêté du 4 août 2017 portant création de regroupements de c · Arrêté du 4 août 2017 portant création de regroupements de composantes à l'université Sorbonne Université

Arrêté du 4 août 2017 portant création de regroupements de c Art. 2

In KraftAmtlicher Text

L'université Sorbonne Université fixe dans ses statuts la liste des composantes membres de chaque regroupement de composantes.

Änderungsgeschichte
  • En vigueur depuis le 2018-01-01