Arrêté du 3 novembre 2017 portant création d'un comité d'his Art. 3

Sont nommés par arrêté des ministres chargés de la jeunesse et des sports pour un mandat de trois ans renouvelable :

- le président du comité d'histoire qui est choisi parmi les inspecteurs généraux de l'éducation, du sport et de la recherche en activité ;

- le vice-président du comité d'histoire et le président du comité scientifique, sur proposition du président du comité d'histoire ;

- les membres des deuxième et troisième collèges, sur proposition du président du comité d'histoire.