Arrêté du 23 mai 2019 portant homologation de la décision n° · Arrêté du 23 mai 2019 portant homologation de la décision n° 2019-DC-0667 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2019 relative aux modalités d'évaluation des doses de rayonnements ionisants délivrées aux patients lors d'un acte de radiologie, de pratiques interventionnelles radioguidées ou de médecine nucléaire et à la mise à jour des niveaux de référence diagnostiques associés

Arrêté du 23 mai 2019 portant homologation de la décision n° Art. 4

Annexe

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Annexe 3

Liste des actes et niveaux de référence diagnostiques en scanographie

1. Grandeurs dosimétriques

En scanographie, les grandeurs dosimétriques utilisées pour fixer les NRD sont l'indice de dose scanographique au volume (IDSV), exprimé en milligrays (mGy), et le produit dose longueur (PDL), exprimé en milligrays.centimètres (mGy.cm).

Les valeurs de l'IDSV et du PDL indiquées, chez l'adulte et l'enfant, correspondent à des mesures et des calculs réalisés sur un fantôme de 32 centimètres (cm) de diamètre pour les actes explorant le tronc et un fantôme de 16 cm de diamètre pour les actes explorant la tête et le cou, pour des paramètres d'exposition observés pour chaque acte.

2. Niveaux de référence diagnostiques et valeurs guides diagnostiques en scanographie

Les tableaux 3.1 et 3.2 donnent, respectivement pour la scanographie chez l'adulte et la scanographie pédiatrique, les NRD, en termes d'IDSV et de PDL, correspondant à une acquisition unique. Les VGD sont précisées pour la scanographie uniquement chez l'adulte.

Tableau 3.1. - NRD et VGD en scanographie chez l'adulte pour une acquisition

Actes

Niveau de référence diagnostique

Valeur guide diagnostique

IDSV (mGy)

PDL (mGy.cm)

IDSV (mGy)

PDL (mGy.cm)

Encéphale

850

725

Sinus de la face

250

Thorax

9,5

350

7,5

275

Thorax-abdomen

550

9,5

475

Abdomen-pelvis

625

525

Thorax-abdomen-pelvis

750

9,5

650

Cœur (synchronisation prospective à l'électrocardiogramme (ECG) )

375

325

Cœur (synchronisation rétrospective à l'ECG)

875

550

Rachis lombaire

725

625

* Pas de VGD pour ces actes

Tableau 3.2. - NRD en scanographie pédiatrique, selon les catégories de poids (kg), pour une acquisition. L'âge est donné à titre indicatif.

Actes

0 à <10 kg

(0 à 1 an)

10 à <20 kg

(1 à 5 ans)

20 à <30 kg

(5 à 10 ans)

30 à <50 kg

(10 à 18 ans)

IDSV

(mGy)

PDL

(mGy.cm)

IDSV

(mGy)

PDL

(mGy.cm)

IDSV

(mGy)

PDL

(mGy.cm)

IDSV

(mGy)

PDL

(mGy.cm)

Encéphale

320

360

470

Rochers

240

330

Thorax

1,1

1,3

1,4

Abdomen-pelvis

2,5

180

* Pas de NRD pour ces actes

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Arrêté du 23 mai 2019 portant homologation de la décision n° Art. 1