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Décret n° 2020-1341 du 3 novembre 2020 modifiant les disposi · Décret n° 2020-1341 du 3 novembre 2020 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives à l'enseignement des langues vivantes étrangères et à l'enseignement des langues et cultures régionales

Décret n° 2020-1341 du 3 novembre 2020 modifiant les disposi Art. 10

In KraftAmtlicher Text

Les dispositions du présent décret sont applicables à compter de la session 2021 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique.