Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2 Art. 2
L'annexe I portant cahier des charges de l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.
L'annexe I portant cahier des charges de l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.