Arrêté du 11 octobre 2023 portant création du certificat com · Arrêté du 11 octobre 2023 portant création du certificat complémentaire « triathlon et disciplines enchaînées » associé à certaines des spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport et à certaines options du brevet d'Etat d'éducateur sportif

Arrêté du 11 octobre 2023 portant création du certificat com Art. 3

In KraftAmtlicher Text

Le référentiel de compétences et le référentiel de certification sont mentionnés à l'article D. 212-66 du code du sport et figurent à l'annexe I du présent arrêté.