Arrêté du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 28 novembre Art. 2
L'annexe est ainsi modifiée :
Les liaisons entre pôles de classe V, appelées liaisons Z, sont supprimées et remplacées par les liaisons listées dans l'annexe au présent arrêté.
L'annexe est ainsi modifiée :
Les liaisons entre pôles de classe V, appelées liaisons Z, sont supprimées et remplacées par les liaisons listées dans l'annexe au présent arrêté.