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Arrêté du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 28 novembre · Arrêté du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 28 novembre 1994 relatif à la liste des pôles verts et aux liaisons vertes

Arrêté du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 28 novembre Art. 2

In KraftAmtlicher Text

L'annexe est ainsi modifiée :

Les liaisons entre pôles de classe V, appelées liaisons Z, sont supprimées et remplacées par les liaisons listées dans l'annexe au présent arrêté.