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Arrêté du 27 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet · Arrêté du 27 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance

Arrêté du 27 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet Art. 1

In KraftAmtlicher Text

L'arrêté du 11 juillet 2019 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 8 du présent arrêté.

Verweist auf

  • Arrêté du 27 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet Art. 2
  • Arrêté du 27 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet Art. 3
  • Arrêté du 27 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet Art. 4
  • Arrêté du 27 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet Art. 5
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  • Arrêté du 27 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet Art. 8