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Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembr · Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre

Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembr Art. 1

In KraftAmtlicher Text

L'arrêté du 22 septembre 2023 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 11 du présent arrêté.

Verweist auf

  • Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembr Art. 10
  • Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembr Art. 11
  • Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembr Art. 2
  • Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembr Art. 3
  • Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembr Art. 4
  • Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembr Art. 5
  • Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembr Art. 6
  • Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembr Art. 7
  • Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembr Art. 8
  • Arrêté du 16 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 22 septembr Art. 9