Arrêté du 12 janvier 2026 fixant les tarifs nationaux et les Art. 4

ANNEXE VI

FORFAITS RELATIFS À L'UTILISATION DES PLATEAUX TECHNIQUES SPÉCIALISÉS MENTIONNÉS À L'ARTICLE R. 162-34-11 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

Unité

de compte

Montant

Isocinétisme

Nb de PTS

x Forfait

20 420,00 €

Analyse quantifiée de la marche et du mouvement [Niveau 1]

Nb de PTS

x Forfait

22 819,00 €

Analyse quantifiée de la marche et du mouvement [Niveau 2]

x Forfait

142 736,00 €

Rééducation assistée du membre supérieur [Module 1]

Nb de PTS

x Forfait

25 015,00 €

Rééducation assistée du membre supérieur [Module 2]

x Forfait

15 213,00 €

Plateau de rééducation intensive des membres inférieurs

Nb de PTS

x Forfait

58 708,00 €

Plateau de rééducation du retour à la conduite

Nb de PTS

x Forfait

Simulateur de conduite

14 294,00 €

Plateau de rééducation du retour à la conduite

x Forfait

Véhicule adapté

8 679,00 €

Balnéothérapie [de 25 à 49m3]

m3

x part variable A

+ Part fixe

1 767,00 €

12 763,00 €

Balnéothérapie [de 50 à 99m3]

x part variable B

+ Part fixe

993,00 €

20 420,00 €

Balnéothérapie [de 100 à 199m3]

x part variable C

+ Part fixe

657,00 €

30 630,00 €

Balnéothérapie [plus de 200m3]

x part variable D

+ Part fixe

558,00 €

30 630,00 €