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Arrêté du 11 juin 1986 relatif à des élections de membres du · Arrêté du 11 juin 1986 relatif à des élections de membres du Conseil supérieur des universités.

Arrêté du 11 juin 1986 relatif à des élections de membres du Art. 1

In KraftAmtlicher Text

Art. 1er - Des élections sont organisées dans les sections et les sous-sections mentionnées ci-après (2ème collège).

SECTION : 5ème

INTITULE : Science économique.

NOMBRE de sièges à pourvoir : 9

SECTION : 7ème

INTITULE : Sciences du langage : linguistique et phonétique générales.

NOMBRE de sièges à pourvoir : 6

SECTION : 9ème

SOUS-SECTION : 2ème

INTITULE : Langue et littérature modernes et contemporaines.

NOMBRE de sièges à pourvoir : 9

SECTION : 21ème

SOUS-SECTION : 4ème

INTITULE : Histoire du monde contemporain.

NOMBRE de sièges à pourvoir : 6

SECTION : 27ème

SOUS-SECTION : 3ème

INTITULE : Physique atomique, moléculaire, des ions et des plasmas, physique du rayonnement électromagnétique.

NOMBRE de sièges à pourvoir : 12.

Änderungsgeschichte
  • En vigueur depuis le 1987-01-22