Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

Inhalt

1. Art. 1
2. Art. 2
3. Chapitre Ier : Champ d'application et généralités.
4. Art. Annexe
5. Station motrice.
6. Art. Annexe
7. Vitesse de marche
8. Art. Annexe
9. Freins.
10. Art. Annexe
11. Postes de commande et de conduite.
12. Art. Annexe
13. Homme mort.
14. Art. Annexe
15. Fin de course.
16. Art. Annexe
17. Mise en marche.
18. Art. Annexe
19. Vitesse de vérification et de graissage.
20. Art. Annexe
21. Changement de vitesse.
22. Art. Annexe
23. Supports intermédiaires.
24. Art. Annexe
25. Sabots d'appui des câbles porteurs.
26. Art. Annexe
27. Types de sabots admis.
28. Art. Annexe
29. Type de câbles admis.
30. Art. Annexe
31. Sécurité des câbles.
32. Art. Annexe
33. Manchonnements - Têtes de câbles - Epissures.
34. Art. Annexe
35. Libre jeu des câbles.
36. Art. Annexe
37. Poulies
38. Art. Annexe
39. Galets et chariots.
40. Art. Annexe
41. Freinage des chariots.
42. Art. Annexe
43. L'amarrage du (des) câble(s) tracteur(s).
44. Art. Annexe
45. Cabines.
46. Art. Annexe
47. Pièces d'ancrage, attaches et manchonnements de câbles.
48. Art. Annexe
49. Gabarit de la voie.
50. Art. Annexe
51. Autres conditions de sécurité et de stabilité.
52. Art. Annexe
53. Surcharges climatiques.
54. Art. Annexe
55. Utilisation réservée.
56. Art. Annexe
57. Personnel.
58. Art. Annexe
59. Charges à transporter.
60. Art. Annexe
61. Parcours d'essai et conditions météorologiques exceptionnelles.
62. Art. Annexe
63. Eclairage des installations.
64. Art. Annexe
65. Installation de secours.
66. Art. Annexe
67. Transport de matières dangereuses.
68. Art. Annexe
69. Protection contre l'incendie.
70. Art. Annexe
71. Installations électriques - Protection contre la foudre.
72. Art. Annexe
73. Fosses et tours à contrepoids.
74. Art. Annexe
75. Entretien et contrôle des câbles.
76. Art. Annexe
77. Divers.
78. Art. Annexe
79. Chapitre IV : Formation - Consignes.
80. Art. Annexe
81. Affichage des consignes.
82. Art. Annexe
83. Chapitre V : Epreuves, contrôles et vérifications.
84. Art. Annexe
85. Essai de liaison entre véhicules et station.
86. Art. Annexe
87. Contrôle journalier.
88. Art. Annexe
89. Contrôle hebdomadaire.
90. Art. Annexe
91. Vérification technique.
92. Art. Annexe
93. Suspension du service.
94. Art. Annexe
95. Conditions de remplacement des câbles.
96. Art. Annexe
97. Conditions de remplacement des galets et poulies.
98. Art. Annexe
99. Champ d'application.
100. Art. Annexe
101. Durée d'utilisation.
102. Art. Annexe
103. Capacité du véhicule en personnel ou en matériel.
104. Art. Annexe
105. Vitesse de marche.
106. Art. Annexe
107. Type de câbles admis.
108. Art. Annexe
109. Sécurité des câbles.
110. Art. Annexe
111. Diamètre d'enroulement.
112. Art. Annexe
113. Pression entre câbles et galets pour contact ponctuel.
114. Art. Annexe
115. Cas des profils à forte pente - Treuils à tambour.
116. Art. Annexe
117. Déclaration d'installation.
118. Art. Annexe
119. Dérogations.
120. Art. Annexe