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C.jud. · Code judiciaire — Quatrième partie : la procédure civile (art. 664-1385)

C.jud. Art. 932

Section V_ L'enquête. — Sous-section 2. _ De la comparution des témoins.

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La partie peut renoncer à l'audition de tout témoin convoqué à sa requête.

Néanmoins une autre partie présente à l'enquête peut requérir cette audition.