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Décret no 91-845 du 2 septembre 1991 portant statut particu · Décret no 91-845 du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux

Décret no 91-845 du 2 septembre 1991 portant statut particu Art. 17

TITRE IV : AVANCEMENT.

In forceOfficial text

Le grade de bibliothécaire territorial comprend onze échelons.

Le grade de bibliothécaire principal comprend dix échelons.

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  • En vigueur depuis le 2021-01-01