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Arrêté du 11 juillet 2006 fixant les conditions d'admission, · Arrêté du 11 juillet 2006 fixant les conditions d'admission, d'études et de délivrance des diplômes des cycles de formations spécialisées de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne

Arrêté du 11 juillet 2006 fixant les conditions d'admission, Art. 11

TITRE II : MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT

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Les conditions de scolarité des auditeurs libres sont fixées par le règlement de scolarité de l'école.