Arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionne Art. 74
Chapitre Ier : Présence et absences aux enseignements.
Les enseignements relatifs à la formation conduisant à l'un des diplômes visés à l'article 1er du présent arrêté comprennent :
- des périodes en institut de formation : cours magistraux, travaux dirigés et travaux pratiques ;
- des périodes d'enseignement clinique : stages.
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- En vigueur depuis le 2021-09-01