Arrêté du 23 mars 1995 définissant l'organisation générale d Art. 7
TITRE Ier : Dispositions générales.
L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires économiques et commerciales technologiques de première et de seconde années est fixé à l'annexe II du présent arrêté.
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- En vigueur depuis le 2021-02-08