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Arrêté du 17 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 10 février 1 · Arrêté du 17 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans les céréales

Arrêté du 17 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 10 février 1 Art. ANNEXE

LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RÉSIDUS DE PESTICIDES DANS LES CÉRÉALES

In forceOfficial text

Teneurs modifiées à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989

(Tableau non reproduit, cf. Journal officiel du 4 septembre 2003).