Arrêté du 19 février 1987 FIXANT LA LISTE DES GROUPES,DES SE · Arrêté du 19 février 1987 FIXANT LA LISTE DES GROUPES,DES SECTIONS ET DES SOUS-SECTIONS,AINSI QUE LE NOMBRE DES MEMBRES DE CHAQUE SECTION OU SOUS-SECTION DU CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITES,A L'EXCEPTION DES DISCIPLINES MEDICALES ET ODONTOLOGIQUES

Arrêté du 19 février 1987 FIXANT LA LISTE DES GROUPES,DES SE Art. 1

In forceOfficial text

La liste des groupes, des sections et des sous-sections et le nombre des membres de chaque section ou sous-section du Conseil national des universités, à l'exception des disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après :

(tableau non reproduit).

Amendment history

En vigueur depuis le 1991-02-16