Arrêté du 19 février 1987 FIXANT LA LISTE DES GROUPES,DES SE Art. 1
La liste des groupes, des sections et des sous-sections et le nombre des membres de chaque section ou sous-section du Conseil national des universités, à l'exception des disciplines médicales et odontologiques sont fixés conformément au tableau ci-après :
(tableau non reproduit).
Wijzigingsgeschiedenis
- En vigueur depuis le 1991-02-16