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Décret n° 2005-1592 du 13 décembre 2005 modifiant le décret · Décret n° 2005-1592 du 13 décembre 2005 modifiant le décret n° 98-11 du 5 janvier 1998 portant création de l'établissement public du Centre national de la danse

Décret n° 2005-1592 du 13 décembre 2005 modifiant le décret Art. 1

In forceOfficial text

Le décret du 5 janvier 1998 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 6 du présent décret.

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Décret n° 2005-1592 du 13 décembre 2005 modifiant le décret Art. 2
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Décret n° 2005-1592 du 13 décembre 2005 modifiant le décret Art. 5
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