Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale d · Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles

Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale d Art. 8

Classes préparatoires à l'Ecole nationale des chartes

In forceOfficial text

L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde année préparatoires à l'Ecole nationale des chartes est fixé à l'annexe V du présent arrêté.