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Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale d · Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles

Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale d Art. 9

Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres)

In forceOfficial text

L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde année préparatoires à l'Ecole supérieure militaire de Saint-Cyr (option Lettres) est fixé à l'annexe VI du présent arrêté.

Amendment history
  • En vigueur depuis le 2021-04-21