Arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques Art. 28

Pour les chauffe-eau électriques à accumulation installés ou remplacés, les pertes maximales Qpr exprimées en kWh par 24 heures au sens de la norme NF-EN 60 379 sont les suivantes :

Chauffe-eau de V inférieur à 75 litres :

0,147 4 + 0,071 9 V2/3 ;

Chauffe-eau horizontal de V supérieur ou égal à 75 litres :

0,75 + 0,008 V ;

Chauffe-eau vertical de V supérieur ou égal à 75 litres :

0,22 + 0,057 V 2/3.

Où V est la capacité de stockage du ballon en litres.

Ces dispositions peuvent ne pas s'appliquer pour les bâtiments achevés depuis moins de 15 ans par rapport à la date des travaux d'installation ou de remplacement de l'équipement visé.