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Arrêté du 15 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet · Arrêté du 15 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « squash » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

Arrêté du 15 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 1er juillet Art. 2

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Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.