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Arrêté du 22 octobre 1969 RELATIF AUX CONDUITS DE FUMEE DESS · Arrêté du 22 octobre 1969 RELATIF AUX CONDUITS DE FUMEE DESSERVANT DES LOGEMENTS

Arrêté du 22 octobre 1969 RELATIF AUX CONDUITS DE FUMEE DESS Art. 13

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Les cheminées à feu ouvert ne peuvent être raccordées à des conduits collectifs à tirage naturel.