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Arrêté du 25 mai 2009 portant création du titre professionne · Arrêté du 25 mai 2009 portant création du titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) méthodes produit process

Arrêté du 25 mai 2009 portant création du titre professionne Art. 3

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L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles.