Arrêté du 20 septembre 2013 portant habilitation de la direc · Arrêté du 20 septembre 2013 portant habilitation de la direction des sports pour diverses unités d'enseignements de sécurité civile

Arrêté du 20 septembre 2013 portant habilitation de la direc Art. 7

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L'arrêté du 7 octobre 2011portant habilitation de la direction des sports du ministère des sports pour les formations aux premiers secours est abrogé.