FR · Décret n° 2013-1055 du 22 novembre 2013 portant intégration
Décret n° 2013-1055 du 22 novembre 2013 portant intégration de l'Ecole supérieure de commerce international du Pas-de-Calais à l'université du Littoral
Действует2 статейТекст проверен 24.10.2026