Arrêté du 9 avril 2021 relatif à l'organisation du service à ст. 1
Le service Archives nationales comprend :
- la direction des fonds ;
- la direction des publics ;
- la direction du numérique et de la conservation ;
- la direction administrative et financière ;
- la direction de la communication et du mécénat ;
- des missions transversales placées auprès du directeur.
История изменений
- En vigueur depuis le 2026-01-21