FR · Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'a
Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre
Содержание
- Annexe
- ст. 1
- ст. 2
- ст. 3
- ст. 4
- ст. 5
- Chapitre préliminaire
- ст. 1
- Section 1 : Les normes médicales d'admission en service
- ст. 2
- ст. 3
- ст. 4
- ст. 5
- Section 2 : Les normes médicales de maintien en service
- ст. 6
- ст. 7
- ст. 8
- ст. 9
- Section 3 : L'inaptitude
- ст. 10
- ст. 11
- ст. 12
- ст. 13
- ст. 14
- Chapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU PERSONNEL NAVIGANT ET AU PERSONNEL LIÉ À LA MISE EN ŒUVRE DES AÉRONEFS HABITÉS ET NON HABITÉS DE L'ARMÉE DE TERRE
- ст. 15
- ст. 16
- Section 1 : Les normes médicales d'admission en service
- ст. 17
- ст. 18
- ст. 19
- Section 2 : Les aptitudes médicales complémentaires
- ст. 20
- Section 3 : Les normes médicales de maintien en service
- ст. 21
- ст. 22
- ст. 23
- ст. 24
- ст. 25
- Section 4 : L'inaptitude médicale constatée par le CEMPN
- ст. 26
- ст. 27
- Chapitre III : DISPOSITIONS FINALES
- ст. 29