Arrêté du 22 septembre 2023 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre

Inhalt

1. Annexe
2. Art. 1
3. Art. 2
4. Art. 3
5. Art. 4
6. Art. 5
7. Chapitre préliminaire
8. Art. 1
9. Section 1 : Les normes médicales d'admission en service
10. Art. 2
11. Art. 3
12. Art. 4
13. Art. 5
14. Section 2 : Les normes médicales de maintien en service
15. Art. 6
16. Art. 7
17. Art. 8
18. Art. 9
19. Section 3 : L'inaptitude
20. Art. 10
21. Art. 11
22. Art. 12
23. Art. 13
24. Art. 14
25. Chapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIÈRES APPLICABLES AU PERSONNEL NAVIGANT ET AU PERSONNEL LIÉ À LA MISE EN ŒUVRE DES AÉRONEFS HABITÉS ET NON HABITÉS DE L'ARMÉE DE TERRE
26. Art. 15
27. Art. 16
28. Section 1 : Les normes médicales d'admission en service
29. Art. 17
30. Art. 18
31. Art. 19
32. Section 2 : Les aptitudes médicales complémentaires
33. Art. 20
34. Section 3 : Les normes médicales de maintien en service
35. Art. 21
36. Art. 22
37. Art. 23
38. Art. 24
39. Art. 25
40. Section 4 : L'inaptitude médicale constatée par le CEMPN
41. Art. 26
42. Art. 27
43. Chapitre III : DISPOSITIONS FINALES
44. Art. 29