Arrêté du 6 mai 1988 RELATIF AUX EQUIPEMENTS ET AUX CARACTER · Arrêté du 6 mai 1988 RELATIF AUX EQUIPEMENTS ET AUX CARACTERISTIQUES THERMIQUES DANS LES BATIMENTS A USAGE SPORTIF A L'EXCLUSION DES PISCINES ET DES PATINOIRES

Arrêté du 6 mai 1988 RELATIF AUX EQUIPEMENTS ET AUX CARACTER чл. 25

CHAPITRE III : Ventilation.

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Les dispositifs mécaniques de ventilation doivent pouvoir être arrêtés par un dispositif de programmation automatique au moins par une horloge en dehors des heures d'occupation.