Arrêté du 6 septembre 1989 FIXANT LES MODALITES DES CONCOURS · Arrêté du 6 septembre 1989 FIXANT LES MODALITES DES CONCOURS POUR LE RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES DISCIPLINES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES DE L'ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS Arrêté du 6 septembre 1989 FIXANT LES MODALITES DES CONCOURS чл. 12 В силаОфициален текст Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. ← Предишен · чл. 11 Съдържание чл. Annexe · Следващ →