FR · Arrêté du 28 septembre 2023 relatif à la formation spécifiqu
Arrêté du 28 septembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées
Съдържание
- Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE
- чл. 1
- Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION
- чл. 2
- чл. 2-1
- Titre III : LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS
- чл. 3
- чл. 4
- чл. 5
- чл. 6
- Titre IV : LE PREMIER CYCLE
- чл. 7
- чл. 8
- чл. 9
- Titre V : ACCUEIL DES STAGIAIRES EN STAGE PÉDAGOGIQUE
- чл. 10
- Titre VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION
- чл. 11
- Titre VII : L'ÉPREUVE DE CERTIFICATION DE LA CAPACITÉ TECHNIQUE (ÉPREUVE TECHNIQUE) DE L'ÉPREUVE COMMUNE DE FORMATION ÉTABLIE PAR LE RÉGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/907 DE LA COMMISSION DU 14 MARS 2019 CI-APRÈS DÉNOMMÉE « L'ÉPREUVE TECHNIQUE »
- чл. 12
- чл. 13
- чл. 14
- Titre VIII : LES UNITÉS DE FORMATION DU PREMIER CYCLE
- чл. 15
- чл. 16
- чл. 17
- чл. 18
- чл. 19
- чл. 20
- Titre IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION
- чл. 21
- Titre X : LE SECOND CYCLE
- чл. 22
- чл. 23
- чл. 24
- чл. 25
- чл. 26
- чл. 27
- чл. 28
- Titre XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES DE FORMATION
- чл. 29
- Titre XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE
- чл. 30
- Titre XIII : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU
- чл. 31
- Titre XIV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DE L'UNION EUROPÉENNE OU PARTIES À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN DANS LE CADRE DU LIBRE ÉTABLISSEMENT ET DE LA LIBRE PRESTATION DE SERVICES RELATIFS AU SKI ALPIN ET SES ACTIVITÉS DÉRIVÉES DONT LE SNOWBOARD
- чл. 31-1
- Section 1 : Libre établissement
- чл. 31-2
- Section 2 : Libre prestation de services
- чл. 31-3
- Section 3 : Epreuves d'aptitudes
- чл. 31-4
- чл. 31-5
- чл. 31-6
- чл. 31-7
- Titre XV : DISPOSITIONS DIVERSES
- чл. 32
- чл. 33
- чл. 34
- Annexes
- чл. Annexe I
- чл. Annexe II
- чл. Annexe III
- чл. Annexe IV
- чл. Annexe IX
- чл. Annexe V
- Annexe VI : MODALITÉS D'ÉVALUATION DU PREMIER CYCLE
- чл. Annexe VI-1
- чл. Annexe VI-2
- чл. Annexe VI-3
- чл. Annexe VI-4
- Annexe VII : MODALITÉS D'ÉVALUATION DES UNITÉS DE FORMATION DU SECOND CYCLE
- чл. Annexe VII-1
- чл. Annexe VII-2
- чл. Annexe VII-3
- чл. Annexe VII-4
- чл. Annexe VII-5
- чл. Annexe VII-6
- Annexes
- чл. Annexe VIII
- чл. Annexe X
- чл. Annexe XI
- чл. Annexe XII
- чл. Annexe XIII