Arrêté du 28 septembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées

Inhoud

1. Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE
2. Art. 1
3. Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION
4. Art. 2
5. Art. 2-1
6. Titre III : LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS
7. Art. 3
8. Art. 4
9. Art. 5
10. Art. 6
11. Titre IV : LE PREMIER CYCLE
12. Art. 7
13. Art. 8
14. Art. 9
15. Titre V : ACCUEIL DES STAGIAIRES EN STAGE PÉDAGOGIQUE
16. Art. 10
17. Titre VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION
18. Art. 11
19. Titre VII : L'ÉPREUVE DE CERTIFICATION DE LA CAPACITÉ TECHNIQUE (ÉPREUVE TECHNIQUE) DE L'ÉPREUVE COMMUNE DE FORMATION ÉTABLIE PAR LE RÉGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/907 DE LA COMMISSION DU 14 MARS 2019 CI-APRÈS DÉNOMMÉE « L'ÉPREUVE TECHNIQUE »
20. Art. 12
21. Art. 13
22. Art. 14
23. Titre VIII : LES UNITÉS DE FORMATION DU PREMIER CYCLE
24. Art. 15
25. Art. 16
26. Art. 17
27. Art. 18
28. Art. 19
29. Art. 20
30. Titre IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION
31. Art. 21
32. Titre X : LE SECOND CYCLE
33. Art. 22
34. Art. 23
35. Art. 24
36. Art. 25
37. Art. 26
38. Art. 27
39. Art. 28
40. Titre XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES DE FORMATION
41. Art. 29
42. Titre XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE
43. Art. 30
44. Titre XIII : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU
45. Art. 31
46. Titre XIV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DE L'UNION EUROPÉENNE OU PARTIES À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN DANS LE CADRE DU LIBRE ÉTABLISSEMENT ET DE LA LIBRE PRESTATION DE SERVICES RELATIFS AU SKI ALPIN ET SES ACTIVITÉS DÉRIVÉES DONT LE SNOWBOARD
47. Art. 31-1
48. Section 1 : Libre établissement
49. Art. 31-2
50. Section 2 : Libre prestation de services
51. Art. 31-3
52. Section 3 : Epreuves d'aptitudes
53. Art. 31-4
54. Art. 31-5
55. Art. 31-6
56. Art. 31-7
57. Titre XV : DISPOSITIONS DIVERSES
58. Art. 32
59. Art. 33
60. Art. 34
61. Annexes
62. Art. Annexe I
63. Art. Annexe II
64. Art. Annexe III
65. Art. Annexe IV
66. Art. Annexe IX
67. Art. Annexe V
68. Annexe VI : MODALITÉS D'ÉVALUATION DU PREMIER CYCLE
69. Art. Annexe VI-1
70. Art. Annexe VI-2
71. Art. Annexe VI-3
72. Art. Annexe VI-4
73. Annexe VII : MODALITÉS D'ÉVALUATION DES UNITÉS DE FORMATION DU SECOND CYCLE
74. Art. Annexe VII-1
75. Art. Annexe VII-2
76. Art. Annexe VII-3
77. Art. Annexe VII-4
78. Art. Annexe VII-5
79. Art. Annexe VII-6
80. Annexes
81. Art. Annexe VIII
82. Art. Annexe X
83. Art. Annexe XI
84. Art. Annexe XII
85. Art. Annexe XIII