FR · Arrêté du 28 septembre 2023 relatif à la formation spécifiqu
Arrêté du 28 septembre 2023 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités dérivées
Содержание
- Titre Ier : LES PRÉROGATIVES D'EXERCICE
- ст. 1
- Titre II : ORGANISATION GÉNÉRALE DE LA FORMATION
- ст. 2
- ст. 2-1
- Titre III : LE TEST TECHNIQUE D'ACCÈS
- ст. 3
- ст. 4
- ст. 5
- ст. 6
- Titre IV : LE PREMIER CYCLE
- ст. 7
- ст. 8
- ст. 9
- Titre V : ACCUEIL DES STAGIAIRES EN STAGE PÉDAGOGIQUE
- ст. 10
- Titre VI : LE STAGE PÉDAGOGIQUE DE SENSIBILISATION
- ст. 11
- Titre VII : L'ÉPREUVE DE CERTIFICATION DE LA CAPACITÉ TECHNIQUE (ÉPREUVE TECHNIQUE) DE L'ÉPREUVE COMMUNE DE FORMATION ÉTABLIE PAR LE RÉGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/907 DE LA COMMISSION DU 14 MARS 2019 CI-APRÈS DÉNOMMÉE « L'ÉPREUVE TECHNIQUE »
- ст. 12
- ст. 13
- ст. 14
- Titre VIII : LES UNITÉS DE FORMATION DU PREMIER CYCLE
- ст. 15
- ст. 16
- ст. 17
- ст. 18
- ст. 19
- ст. 20
- Titre IX : LE STAGE PÉDAGOGIQUE D'APPLICATION
- ст. 21
- Titre X : LE SECOND CYCLE
- ст. 22
- ст. 23
- ст. 24
- ст. 25
- ст. 26
- ст. 27
- ст. 28
- Titre XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES DE FORMATION
- ст. 29
- Titre XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE
- ст. 30
- Titre XIII : LES SPORTIFS DE HAUT NIVEAU
- ст. 31
- Titre XIV : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX RESSORTISSANTS DES ÉTATS MEMBRES DE L'UNION EUROPÉENNE OU PARTIES À L'ACCORD SUR L'ESPACE ÉCONOMIQUE EUROPÉEN DANS LE CADRE DU LIBRE ÉTABLISSEMENT ET DE LA LIBRE PRESTATION DE SERVICES RELATIFS AU SKI ALPIN ET SES ACTIVITÉS DÉRIVÉES DONT LE SNOWBOARD
- ст. 31-1
- Section 1 : Libre établissement
- ст. 31-2
- Section 2 : Libre prestation de services
- ст. 31-3
- Section 3 : Epreuves d'aptitudes
- ст. 31-4
- ст. 31-5
- ст. 31-6
- ст. 31-7
- Titre XV : DISPOSITIONS DIVERSES
- ст. 32
- ст. 33
- ст. 34
- Annexes
- ст. Annexe I
- ст. Annexe II
- ст. Annexe III
- ст. Annexe IV
- ст. Annexe IX
- ст. Annexe V
- Annexe VI : MODALITÉS D'ÉVALUATION DU PREMIER CYCLE
- ст. Annexe VI-1
- ст. Annexe VI-2
- ст. Annexe VI-3
- ст. Annexe VI-4
- Annexe VII : MODALITÉS D'ÉVALUATION DES UNITÉS DE FORMATION DU SECOND CYCLE
- ст. Annexe VII-1
- ст. Annexe VII-2
- ст. Annexe VII-3
- ст. Annexe VII-4
- ст. Annexe VII-5
- ст. Annexe VII-6
- Annexes
- ст. Annexe VIII
- ст. Annexe X
- ст. Annexe XI
- ст. Annexe XII
- ст. Annexe XIII