FR · Décret n° 2025-177 du 24 février 2025 portant création de l'
Décret n° 2025-177 du 24 février 2025 portant création de l'Université de Brest et approbation de ses statuts
Съдържание
- Annexe
- чл. 1
- Titre Ier : CONSTITUTION ET MISSIONS DE L'UNIVERSITÉ
- чл. 2
- Chapitre 1er : L'établissement composante et les composantes de formation
- чл. 3
- Chapitre 2 : Les structures de recherche
- чл. 4
- Chapitre 3 : Les services de l'université
- чл. 5
- Titre III : GOUVERNANCE DE L'UNIVERSITÉ
- чл. 6
- Section 1 : Le président
- чл. 7
- Section 2 : Les vice-présidents et chargés de missions
- чл. 8
- Section 1 : Le conseil d'administration
- чл. 9
- Section 2 : Le conseil de la recherche
- чл. 10
- Section 3 : Le conseil de la formation et de la vie universitaire
- чл. 11
- Section 4 : La commission des personnels enseignants et enseignants-chercheurs
- чл. 12
- Section 5 : Dispositions communes relatives aux modalités d'élection et de désignation des membres des conseils centraux de l'Université des sections 1 à 3
- чл. 13
- Section 1 : Le conseil des directeurs de composantes
- чл. 14
- Section 2 : Le comité de coordination de l'offre de formation
- чл. 15
- Section 3 : Instances représentatives des personnels
- чл. 16
- Chapitre 4 : Relations entre l'Université et l'établissement-composante
- чл. 17
- Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES
- чл. 18
- Chapitre Ier : L'Université de Brest
- чл. 1
- чл. 2
- чл. 3
- чл. 4
- Chapitre II : Dispositions transitoires
- чл. 5
- чл. 6
- чл. 7
- чл. 8
- чл. 9
- Chapitre III : Bretagne INP
- чл. 10
- чл. 11
- чл. 12
- Chapitre IV : Dispositions finales et autres modifications du code de l'éducation
- чл. 16
- чл. 17