FR · Décret n° 2025-329 du 11 avril 2025 portant approbation de l
Décret n° 2025-329 du 11 avril 2025 portant approbation de la refonte des statuts de l'Académie des sciences
Съдържание
- Annexe
- чл. 1
- Titre Ier : MISSIONS
- чл. 2
- Titre II : COMPOSITION
- чл. 3
- Section 1 : Les membres titulaires
- чл. 4
- Section 2 : Les associés étrangers
- чл. 5
- Section 3 : Les correspondants
- чл. 6
- Titre III : ORGANISATION
- чл. 7
- Sous-section 1 : Le bureau
- чл. 8
- Sous-section II : La commission administrative
- чл. 9
- Sous-section III : Le comité restreint
- чл. 10
- Sous-section IV : Le comité secret
- чл. 11
- Section 2 : Les organes particuliers
- чл. 12
- Titre IV : L'ADMINISTRATION
- чл. 13
- Section 1 : Les secrétaires perpétuels de l'Académie
- чл. 14
- Section 2 : La présidence de l'Académie
- чл. 15
- Section 3 : Les délégués de l'Académie
- чл. 16
- Section 4 : Les délégués de section
- чл. 17
- Titre V : LES TRAVAUX ACADÉMIQUES
- чл. 18
- Titre VI : RESSOURCES
- чл. 19
- Titre VII : DISPOSITIONS FINALES
- чл. 20
- чл. 1
- чл. 2