Codification relative à l'enseignement secondaire, coordonné Art. 133/6

La liste des options de base et la concrétisation éventuelle via un ensemble de cours ou la matrice avec subdivisions structurelles peut être modifiée par le Gouvernement flamand en fonction des développements sociaux, pédagogiques, technologiques ou autres ou en fonction des besoins du marché de l'emploi. Cette modification peut signifier la suppression, le remplacement ou l'ajout d'options de base, la concrétisation éventuelle via un ensemble de cours ou des subdivisions structurelles. L'initiative peut être prise tant par le Gouvernement flamand que par des tiers.

Le Gouvernement flamand détermine la procédure qui précède à une modification éventuelle et peut, dans ce cadre, par application de la législation décrétale relative à la structure des certifications, faire une distinction entre les subdivisions structurelles conduisant à une certification d'enseignement et celles ne conduisant pas à une certification d'enseignement.

Au moins toutes les cinq années scolaires à compter de la deuxième année scolaire de la mise en oeuvre progressive de la modernisation de l'enseignement secondaire à partir du 1er septembre 2019, toutes les subdivisions structurelles, à l'exception de la première année d'études A, de la première année d'études B et de l'année d'accueil, font l'objet d'une appréciation de leur valeur d'actualité et sont, si besoin est, adaptées. Le Gouvernement flamand arrête la procédure de cette appréciation et de cette adaptation.

Le remplacement d'une option de base ou d'une subdivision structurelle tel que visé à l'alinéa 1er, a l'une des conséquences suivantes pour l'école organisatrice :

1° un remplacement de plein droit si l'option de base ou la subdivision structurelle est remplacée par une seule option de base ou subdivision structurelle ;

2° un remplacement par une option de base ou subdivision structurelle au choix de l'autorité scolaire si l'option de base ou la subdivision structurelle est remplacée par plusieurs options de base ou subdivisions structurelles. L'offre éventuelle des autres options de base ou subdivisions structurelles se déroule via le régime de programmation.