Code de l'enseignement fondamental et de l'enseignement seco Art. 1.8.3-3

Les langues dans lesquelles l'apprentissage par immersion peut être organisé sont :

1° le néerlandais, l'anglais et l'allemand ;

2° la langue des signes.

Durant la troisième année de l'enseignement maternel et dans l'enseignement primaire, la langue moderne dans laquelle peut être pratiqué l'apprentissage par immersion est la langue moderne I prévue dans la grille horaire selon les modalités visées au Livre 2.

Dans les écoles secondaires, lorsque l'apprentissage par immersion est organisé et suivi dans une seule langue moderne, cette langue est la langue moderne I durant les trois premières années de l'enseignement secondaire. A partir de la quatrième année de l'enseignement secondaire, elle peut être la langue moderne I ou la langue moderne II.

Dans les écoles secondaires, lorsque l'apprentissage par immersion est organisé et suivi dans deux langues, l'une d'elles est la langue moderne I.

Dans les classes immersives en langue des signes, les élèves effectuent un choix de langue moderne conformément aux dispositions prévues par les articles 1.8.1-1, 1.8.2-1 et 1.8.2-2.