Arrêté du 5 septembre 1996 fixant la liste des diplômes admi · Arrêté du 5 septembre 1996 fixant la liste des diplômes admis en équivalence à la licence en sciences et techniques des activités physiques et sportives en application du 1o du premier alinéa de l'article 4 du décret no 85-720 du 10 juillet 1985 modifié

Arrêté du 5 septembre 1996 fixant la liste des diplômes admi Art. 2

In KraftAmtlicher Text

L'arrêté du 11 février 1986 fixant les conditions de validation des titres et qualifications des candidats au concours externe de recrutement des professeurs de sport est abrogé.