Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires Art. 241-3.06

Outillage et matériel de rechange

L'armateur prend les mesures nécessaires afin que l'équipage dispose d'un jeu d'outillage, des consommables et des pièces de rechange suffisants pour l'exploitation considérée. Il détermine la composition de ce matériel sur la base d'une analyse qui prend en compte :

- les matériels, les équipements et les installations du navire ;

- l'autonomie requise ;

- les moyens d'assistance au navire ; et

- le retour d'expérience.