Arrêté du 22 juin 2011 relatif aux modalités d'exécution des analyses de biologie médicale pour la recherche des marqueurs infectieux sur les éléments et produits du corps humain prélevés à des fins thérapeutiques, à l'exception des gamètes, du sang et des produits sanguins

Inhalt

1. I. - Modalités de recherche des marqueurs biologiques de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et VIH 2), de l'hépatite B (VHB) et de l'hépatite C (VHC)
2. Art. 1
3. Art. 2
4. Art. 3
5. A. ― Dispositions communes aux tissus et aux cellules
6. Art. 4
7. 1. Dispositions spécifiques aux organes
8. Art. 5
9. 2. Dispositions spécifiques aux tissus
10. Art. 6
11. Art. 7
12. Art. 8
13. 3. Dispositions spécifiques aux cellules souches hématopoïétiques (CSH) et aux cellules mononucléées (CMN) recueillies par prélèvement dans la moelle osseuse ou dans le sang périphérique
14. Art. 9
15. 4. Dispositions spécifiques aux cellules souches hématopoïétiques (CSH) recueillies dans le sang placentaire
16. Art. 10
17. Art. 11
18. C. - Dispositions dérogatoires pour les situations d'urgence vitale
19. Art. 12
20. Art. 13
21. Art. 14