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Arrêté du 21 avril 2016 définissant les procédures d'accès, · Arrêté du 21 avril 2016 définissant les procédures d'accès, de séjour et de secours des activités hyperbares exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « archéologie sous-marine et subaquatique »

Arrêté du 21 avril 2016 définissant les procédures d'accès, Art. 33

Chapitre II : Dispositions relatives aux travaux réalisés à des fins archéologiques

In KraftAmtlicher Text

Sans préjudice des dispositions prévues à l'article R. 4461-38, lorsque les travaux sont réalisés en narguilé, la composition de l'équipe de travaux est conforme aux dispositions de l'article R. 4461-45 du code du travail.

Lorsque deux opérateurs sont en immersion, l'équipe comprend un aide opérateur par opérateur.