FR · Arrêté du 21 avril 2016 définissant les procédures d'accès,
Arrêté du 21 avril 2016 définissant les procédures d'accès, de séjour et de secours des activités hyperbares exécutées avec immersion dans le cadre de la mention B « archéologie sous-marine et subaquatique »
Inhalt
- Art. 1
- Titre Ier : DÉFINITIONS
- Art. 2
- Chapitre Ier : Gaz et mélanges gazeux respiratoires
- Art. 3
- Art. 4
- Chapitre II : Procédures et moyens de décompression
- Art. 5
- Art. 6
- Chapitre III : Procédures d'opération et procédures de secours
- Art. 7
- Art. 8
- Art. 9
- Art. 10
- Art. 11
- Art. 12
- Art. 13
- Art. 14
- Art. 15
- Art. 16
- Chapitre IV : Equipements communs aux différentes opérations
- Art. 17
- Art. 18
- Art. 19
- Art. 20
- Art. 21
- Art. 22
- Chapitre Ier : Dispositions relatives aux interventions
- Art. 23
- Art. 24
- Art. 25
- Art. 26
- Art. 27
- Art. 28
- Chapitre II : Dispositions relatives aux travaux réalisés à des fins archéologiques
- Art. 29
- Art. 30
- Art. 31
- Art. 32
- Art. 33
- Art. 34
- Chapitre Ier : Plongée en scaphandre autonome en circuit ouvert, fermé et semi-fermé
- Art. 35
- Art. 36
- Art. 37
- Chapitre II : Plongée en narguilé
- Art. 38
- Art. 39
- Chapitre III : Plongée réalisée en apnée
- Art. 40
- Art. 41